Circulaire mail n°11 – stade 3.3 chômage

/!\    RESTEZ JOIGNABLES AU TELEPHONE DE VOTRE CABINET    /!\
MERCI

Bonjour

ARRÊT de TRAVAIL et IJ
Dans le cadre de l’épidémie COVID l’Assurance maladie prend désormais en charge, de manière dérogatoire et sans délai de carence, les indemnités journalières pour les professionnels de santé libéraux s’ils sont amenés à interrompre leur activité professionnelle, selon des modalités alignées sur celles appliquées aux salariés et travailleurs indépendants

Notamment les professionnels de santé dont l’arrêt d’activité est lié à des contraintes de garde d’enfant de moins de 16 ans

Le professionnel de santé a la possibilité de pouvoir demander en ligne à être placé en arrêt de travail via le site
http://declare.ameli.fr/

Un arrêt peut être déclaré de manière rétroactive (possibilité de déclarer un arrêt initié depuis le 2 mars 2020)

Les indemnités journalières (IJ) peuvent ensuite être versées pour la durée de l’arrêt de travail prescrit
Les indemnités journalières sont versées à hauteur de 112 € pour les chirurgiens-dentistes
Ces indemnités sont soumises à la CSG et à la CRDS

La prévoyance ne fonctionne pas dans le cas d’un arrêt pour garde d’enfant de moins de 16 ans

REGULATION et ARRÊT
Sur le fait d’être en arrêt pour garde d’enfant et le fait de devoir être de régulation :

  • Il est tout à fait possible de pouvoir faire du bénévolat, ce qui est le cas de la régulation téléphonique, tout en étant en arrêt pour garde d’enfant
  • En revanche si vous être en arrêt pour maladie, il serait plus difficile de pouvoir justifier d’une action quelconque alors que vous êtes malade

Concernant votre RCP, la MACSF précise que vous êtes couvert en RCP-PJ sans déclaration ni surcoût en cas de volontariat, de réquisition ou de réserve sanitaire, et ce quel que soit le lieu d’exercice, même si vous êtes en arrêt

Enfin pour la réquisition à une astreinte de permanence COVID, seul a priori un justificaif de garde d’enfant rendant impossible votre mise à disposition par le Préfet me semble apte à vous en dispenser

INDEMNISATION PREVOYANCE
Une instruction ARS GRAND EST est en attente de publication pour recommandation de fermeture des cabinets suite au COVID

Regardez les clauses de vos contrats de prévoyance car une indemnisation peut devenir possible grâce à cet avis de fermeture administrative

ACTIVITE (chômage) PARTIELLE
Vu le nombre important de demandes il n’est pas rare de ne pouvoir accéder à son dossier que 24h après avoir reçu l’habilitation
PATIENCE

Si vous êtes adhérent AGC LORLIB, bien évidemment ce sont Catherine SCAVETTA et Véronique LEONARD qui s’occupent de cela pour vous si vous avez opté pour les services du social AGC
Si vous avez un cabinet comptable, de même : son service paie peut faire

Vous avez 30 jours à compter de la date de mise en chômage partiel pour faire votre demande
Pour les motifs : Précisez bien Pandémie COVID19-confinement de la population entrainant une baisse d’activité-impossibilité de télétravail pour votre personnel …..

Pour ceux qui n’ont pas de comptable pour le faire, voici des éléments en PJ (dont un est téléchargeable sur le site LES CDF)
Le calcul est parfois compliqué : en PJ une aide

La  demande d’autorisation préalable DAP est envoyée à l’unité territoriale de la DIRECCTE (en général celle du département)
Il ne suffit pas de s’enregistrer en DAP, il faut aussi envoyer le dossier ( ce que les gens ne font pas toujours  !! )
Si le dossier est bien complété, la DIRECCTE valide ou non ce dossier explicitement et dans les 48 heures – sa réponse se fait par voie électronique (acceptation ou refus)

Si acceptation , il faut faire une DI (demande d’indemnisation)
Actuellement les demandes de DI ne seront possibles qu’à partir du 1er  avril …………… si les nouveaux modes de calcul des indemnités sont opérationnels, ce qui n’est pas sûr du tout vu le retard énorme qu’ils ont
 
Tout doit être fait avant le 15 avril

Je vous rappelle que le site web LES CDF, onglet CORONAVIRUS, est mis à jour continuellement
S’il vous manque des informations, surtout allez-y  !!

Si vous avez des questions, revenez vers moi

1500 €
Il va falloir attendre encore au moins le 1er avril, après-demain, pour connaître les conditions précises pour bénéficier de cette aide d’Etat promise
Même si les nouvelles vont vite, le chat ne m’a pas encore apporté celle-là . . .  
:-)

ASTREINTES – REGULATIONS
Cela se met en place
Merci aux volontaires

POUR LES ASTREINTES (en fait des gardes car il vaut mieux être présent vu comme ça sonne sans cesse à la régulation) COVID IL FAUT ENCORE DES DÉCLARATIONS DE VOLONTARIAT, pour celles et ceux qui ne l’auraient pas encore fait (mail à cdo54@wanadoo.fr)
De plus en plus de confrères sont touchés de près ou de loin par le covid et ne peuvent pas ou ne peuvent plus assurer les astreintes

L’Ordre face à la nécessité de ces astreintes et face aux cas covid positifs qui augmentent, demande des justificatifs à celles et ceux qui ne pourraient pas assurer une astreinte
Soyez prévoyants et préparez-vous à de telles demandes ordinales
Préparez vos justificatifs en bonne et due forme
Cela évitera, à vous comme à la profession, de désagréables réquisitions préfectorales via l’ARS ………..
Merci

CABINETS DENTAIRES
RESTEZ JOIGNABLE
Il y a toujours beaucoup de confrères qui ont mis le répondeur avec le seul 09 de la régulation ordinale, ou bien qui ne répondent qu’une ou deux fois par semaine
C’est totalement insuffisant et ce n’est pas responsable
Les appels la semaine dernière au siège de l’Ordre départemental  l’ont démontré

Il est absolument nécessaire de diminuer les appels d’urgences dentaires au 09   !!
Fournir son mail au répondeur est parfaitement valable …… si l’on y répond chaque jour

Toute la semaine dernière les appels de 9H à 14H à la régulation (09) sont ininterrompus (autour de 70 à 80) : le régulateur raccroche, ça sonne immédiatement
Une petite accalmie vers midi, midi trente . . . il faut bien manger, certainement . . .

Je n’aimerais pas être informé qu’un syndiqué LES CDF procède par répondeur “fermé, faites le 09 
Merci à vous

NE SOIGNEZ PAS
Certains pensent bien faire en prenant leurs urgences

J’ai moi-même été tenté de penser cela acceptable
J’ai eu tord :

  • Cela contribue à risquer de propager le srascov2, d’une part
  • Cela est contraire à l’impératif ordinal national et place le praticien en dehors du règlementaire actuel (l’Ordre peut imposer sa doctrine qui fait alors loi, je vous le rappelle)
  • Cela peut être réglé par un des 6 CD d’astreinte chaque jour de 10H à 15H (y compris le dimanche durant tout le confinement)

Donc résistez à la tentation d’aider un de vos patients, et préférez la solution de l’orienter vers le 09 (C’EST LE PATIENT QUI DOIT APPELLER LE 09, pas vous) si c’est une urgence vraie (infection, pulpite, luxation, douleur extrême)

Les prothèses c’est fini et les labos doivent être fermés eux aussi, sinon c’est illégal avec le risque de leur personnel ……
Et je ne parle pas des quelques irresponsables qui continuent à vouloir soigner comme si de rien n’était ……. Pas vous, pas nous LES CDF, s’il vous plaît  !!

AME
Une nouvelle carte est en place depuis le début de l’année
Au cas où à la reprise ou d’astreinte vous en rencontriez une, en PJ

DON MAIL LES CDF
Vous avez reçu le 22 mars un mail lettreinfolescdf  invitant aux dons d’EPI
Frédéric CAMELOT s’est chargé de centraliser la redistribution de vos dons, si vous désirez en faire
Merci donc de vous adresser à lui directement si c’est le cas
Son courriel :  <frederic.camelot@wanadoo.fr>
Son portable : 06 80 06 62 97

D’autres circulaires suivront certainement
Je reste à votre écoute, aidé par l’équipe départementale du syndicat et par la logistique nationale LES CDF
Par mail, avec les éléments nécessaires et suffisants à votre ou vos questions

Bien cordialement
Marc AYMÉ
Président SCDMM

MESSAGE IMPORTANT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE MEURTHE-ET-MOSELLE !

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Chères consœurs, chers confrères,

Pour le cas où les choses ne seraient pas claires pour tous, si l’Ordre vous impose de ne pas continuer à recevoir de patients dans le cadre de soins programmés ou d’urgences dans votre cabinet ,car vous risquez de participer à la propagation de l’épidémie, de vous placer ainsi sous le coup de sanctions pénales et ordinales, et d’être vous-même contaminés, vous devez rester joignables par vos patients par téléphone ou par mail !!!

Article 223-1 du Code pénal – modifié par LOI n°2011-525 du 17 mai 2011 – art. 185

Le fait d’exposer directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente par la violation manifestement délibérée d’une obligation particulière de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende.

Article 221-6 du Code pénal – modifié par LOI n°2011-525 du 17 mai 2011 – art. 185

Le fait de causer, dans les conditions et selon les distinctions prévues à l’article 121-3, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement, la mort d’autrui constitue un homicide involontaire puni de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende.

En cas de violation manifestement délibérée d’une obligation particulière de prudence ou de sécurité imposée par

la loi ou le règlement, les peines encourues sont portées à cinq ans d’emprisonnement et à 75 000 euros d’amende.

Votre participation au système d’astreinte (gardes) coordonné et régulé par votre CDO est massivement nécessaire et réglementairement impérative.

Nous attendons encore par mail (cdo54@wanadoo.frles disponibilités de ceux qui ne nous ont pas répondu, afin de pouvoir réguler la prise en charge des urgences sans avoir recours aux réquisitions par le Préfet.

Des masques FFP2 et des protections complètes avec des notices explicatives vous seront remis au siège du CDO pour que vous puissiez assurer, en binôme, les urgences dans des conditions de sécurité sanitaire, et ce, en économisant les EPI.

Nous vous le répétons :

Vous devez TOUS être joignables par téléphone ou mail par vos patients. Cela seul permettra de faire un premier tri en amont de notre régulation et de conseiller au mieux vos patients dans le cadre de soins non urgents. La prescription de médicaments, avec envoi éventuel d’ordonnances, vous incombera.

En cas d’urgence nécessitant une prise en charge physique, vous devrez rediriger vers le numéro d’appel de la régulation au 09 77 33 94 92 – 9h 14h 7 jours / 7.

L’application de ces consignes permettra de gérer au mieux le volet dentaire de cette crise sanitaire sans précédent, merci de les respecter scrupuleusement.

Et prenez soin de vous et de vos proches.

Philippe BICHET

Président du CDO54

Nancy le 23-03-2020

Circulaire mail n°10 – stade 3.2 GARDES

/!\    RESTEZ JOIGNABLES AU TELEPHONE DE VOTRE CABINET    /!\
IL FAUT ABSOLUMENT NE PAS ENGORGER LES RÉGULATEURS
QUI RÉPONDRONT DE 9H À 14H TOUS LES JOURS
!!  C’EST IMPÉRATIF  !!
MERCI


Bonjour

Vous avez et nous allons, pendant encore un moment, entendre, voir et lire tout et son contraire
Patience, tolérance et longueur de temps
Plusieurs de nos confrères sont touchés par le covid
Nous essayons de faire au mieux

LES CDF
Vous avez tous reçu le mail ressources COVID LES CDF, enfin j’espère

Surtout pensez bien à aller là où les informations sont présentes et mises à jour, dont :

 https://lescdf.fr/ressources-covid19

Sans oublier la page face book

J’ai relevé ceci dans le CP CNPS :
Face à la pénurie de matériel de protection, le CNPS (pas le centre national des ponts de secours mais le centre national des professions de santé) et la FFPS (pas la fédération française de pêche sportive mais la fédération française des praticiens de santé) demandent aux professionnels de santé libéraux de comprendre que les pharmaciens d’officine sont tenus de respecter strictement les consignes de l’État et de l’Assurance Maladie concernant les modalités de distribution des masques.
../..
Enfin, les libéraux de santé attirent l’attention sur les phénomènes d’incivilité dont ils sont l’objet (vols, attaques de véhicules et agressions) en raison du matériel qu’ils transportent. Les pouvoirs publics doivent prendre toutes les mesures utiles à leur protection afin de ne pas ajouter l’insécurité au risque qui existe déjà pour la santé de soignants.
Les professionnels de santé libéraux sont présents pour soutenir et prendre en charge les Français face à cette pandémie exceptionnelle. Ils n’ont pas besoin de remerciements mais de moyens pour assurer leurs missions dans des conditions de sécurité maximale pour vaincre cette épidémie.
Ils rappellent que si les professionnels de santé sont contaminés, il ne sera plus possible de soigner.

En effet des ffp2 ont été donnés à la demande (de façon très variable, de 3 à 10 selon la livraison de l’officine face aux PS qui l’entourent) mercredi matin en officines
Puis le même jour après-midi : d’un coup plus aucune distribution en officines !!
Et bien oui, les pharmaciens avaient effectivement reçu des consignes en ce sens très claires : plus de ffp2 aux dentistes, directives de l’ordre des pharmaciens de réserver aux médecins et infirmiers

Une dotation suffisante de ffp2 a finalement été octroyée à la profession dentaire sur la France entière, dotation apprise mercredi, confirmée le soir
Des surblouses et charlottes ont été achetées par les URPS (contre le virus il faut du plastique en surface des sur protections)
N’oubliez pas que le lavage à 60° l’élimine

N’hésitez pas à imposer, si vous le jugez nécessaire, aux patients qui viendront en urgence pendant votre astreinte, d’attendre dehors, dans leur voiture le plus souvent
Il ne faut pas croiser les virus et pouvoir prendre le temps qu’il faut

ATTENTION :
Pendant vos “
gardes” (des astreintes  en fait, c’est-à-dire que les régulateurs appellent d’abord le praticien d’astreinte et le préviennent) de la semaine pour le COVID : aucune majoration, ni F ni MCD en semaine, du lundi au samedi
LES CDF agiront peut-être plus tard pour demander d’éventuelles majorations – pour le moment il s’agit d’un effort national et déontologique, à perte pour nous

Seuls les dimanches, où vous serez alors normalement de garde prévue et planifiée, vous pourrez continuer à appliquer les MCD et la demande expresse des 75€ comme d’habitude, mais de 10H à 15H à partir du 23/3


L’ONCD :
Le communiqué national a été assez hallucinant : de 8H à 18H ils proposaient de réguler les astreintes dentaires en confinement covid  !
Heureusement l’ONCD a précisé que cela était modulable par les Ordres départementaux  !

Nous avons finalement, nous dentistes, reçu une dotation de ffp2 suffisante pour nos astreintes / “gardes”
L’Ordre départemental met activement en place dans le département ces astreintes, et c’est compliqué !

DECLAREZ-VOUS VOLONTAIRES par retour au mail ordinal de jeudi
SOYEZ SOLIDAIRES en masse : la profession a besoin de ses praticiens
VITE

De toute façon il y aura des réquisitions si nous sommes trop peu
Il n’y a aucune raison que ce soit les mêmes qui soient d’astreinte pendant 2 mois
Car cela va durer  !!!

Tout va très vite et nous n’avons été sûrs de cette dotation pour le 54 en ffp2 que mercredi soir   !
À Rennes le CHU est même venu réquisitionner du masque dans le centre de soins dentaire ……. Les réas sont complètement débordées ….. Beaucoup de salariés ne sont pas suffisamment protégés …… Ne nous plaignons donc pas indécemment

Au milieu de tout cela l’Ordre départemental demande des volontaires
Merci de démontrer notre civisme médical : répondez massivement présents
Il n’y aura ainsi normalement qu’un seul jour à assurer au cabinet, de 10H à 15H (les régulations ordinales étant elles de 9H à 14H)


RÉPONDEUR
Les cabinets dentaires sont fermés
Soit
Mais ATTENTION l’Ordre a écrit :
Les cabinets dentaires doivent cesser les soins mais maintenir une permanence téléphonique dans le but de rassurer leurs patients, d’assurer une première prise en charge par téléphone et de les aiguiller en cas de besoin vers le système de régulation et ce, dès sa mise en place par le conseil départemental de l’ordre des chirurgiens-dentistes.

Le numéro de régulation ordinale départementale ne sera opérationnel que 
LUNDI : 09 77 33 94 92

Merci à tous de démontrer notre confraternité : il faut absolument soulager les régulateurs ordinaux du département
Si chaque cabinet reçoit 10 appels et n’en renvoie qu’un vers les régulateurs, leur travail en sera facilité


LE CDO (conseil départemental de l’ordre) 54
Vous allez recevoir une nouvelle circulaire (oui encore une) qui précisera encore et encore les astreintes mises en place

Il faut comprendre que tout va trop vite et que la régulation est un “métier”
Notre équipe départementale se démène depuis quelques jours pour assurer en Meurthe et Moselle une prise en charge dentaire durant le confinement
Aidons-le par notre compréhension, merci

Revenez vers moi par mail ensuite si vous ne comprenez pas : le CDO

Dans les semaines futures, d’autres circulaires

Je reste à votre écoute, aidé par l’équipe départementale du syndicat et par la logistique nationale LES CDF
Par mail, avec les éléments nécessaires et suffisants à la question

Bien cordialement
Marc AYMÉ
Président SCDMM

 

covid 19

5 GESTES “BARRIÈRE”
Pour freiner le coronavirus
PRÉVENTION.Restez chez vous
2 MAINS.Lavez-les souvent
3 COUDE.Toussez dedans
4 VISAGE.Évitez de le toucher
5 DISTANCES.Gardez-les

PRISE EN CHARGE URGENCES – N° APPEL UNIQUE 09 77 33 94 92 – A PARTIR DE LUNDI 23 MARS

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE MEURTHE ET MOSELLE

Cher Consœur, cher Confrère,

Comme vous le savez, le Conseil National de l’Ordre a initié un système d’astreinte pour gérer la crise sanitaire Covid-19, afin de soulager le 15 et désengorger les services hospitaliers. L’organisation locale de la prise en charge des urgences a été déléguée au Conseil Départemental.

Il n’est plus question, en l’état actuel de la pandémie, que les praticiens prennent en charge, sans les EPI necessaires,  leurs patients potentiellement tous à risque. La quantité de masques FFP2 étant extrêmement limitée, nous sommes dans l’obligation de recourir à un système de garde.

Dans un premier temps, nous avons besoin de volontaires pour assurer ces astreintes au sein de leur cabinet. Mais si le nombre de praticien est insuffisant, des réquisitions deviendront indispensables. Nous remercions les volontaires de se signaler par mail, en précisant plusieurs dates possibles : cdo54@wanadoo.fr

  • Les astreintes auront lieu 6 jours / 7, de 10h à 15h. Les gardes du dimanche étant assurées selon le tableau de garde habituel déjà transmis.
  • La régulation téléphonique sera effectuée en amont par les Conseillers Ordinaux du Département au siège du CDO,  au 09 77 33 94 92,  7 jours / 7, de 9h à 14h.
  • Les masques FFP2 fournis par l’Etat, les surblouses et les charlottes achetées par l’URPS, seront à votre disposition au siège du Conseil Départemental.
  • Il est fortement déconseillé de faire appel aux assistantes, mais plutôt se faire aider par un confrère.

Cependant chaque cabinet doit continuer à gérer ses patients à distance, par transfert de sa ligne téléphonique ou par mail, et ce afin d’être à même de les rassurer et d’éliminer ce qui peut être traité sans déplacement.

Nous vous rappelons que seules les urgences vraies doivent être traitées.

En cas de problème nous restons joignable au 06 49 04 64 78 et nous vous souhaitons bon courage, ainsi qu’à votre famille, pour surmonter cette redoutable épreuve.

Bien confraternellement

Le CDO 54